Ordonnances

• • 408/2022 La publicité légale
  • 126/2022 Mandat spécial pour le Vicaire général et le Vicaire épiscopal

• • 121/2023 L'autorisation d'exercer le ministère sacerdotal
  • 772-2023 Loi au sujet des archives diocésaines
  • 775/2022 Loi sur le Code de conduite
  • 681/2022 Santé et sécurité publique (COVID-19)
  • 561/2022 Demandes d'incardination

• • 298/2023 Instruction sur le fonctionnement du Collège des consulteurs
  • 563/2022 Instruction sur le fonctionnement du Conseil des affaires économiques diocésain
  • 691/2022 Le Comité diocésain de réconciliation
  • 009/2021 Les statuts du conseil presbytérale

• • 772/2022 Investissements des biens ecclésiastiques

• • 409/2022 Groupe avisoire de curés

• • 380/2021 « Communicatio in sacris » pour les anglicans de Wawa et de White River