Manuel Administratif - Version Complète (2023-IV-01)
Sections Individuelles
Page couverture
Table des matière
Message de Mgr Thomas Dowd
But de ce manuel
1ière partie - Principle généraux
2ième partie - Directives
Directive n. 1 – Réalité civile et canonique des paroisses
Directive n. 2 – Frais d’administration diocésaine
Directive n. 3 – Police d’assurance
Directive n. 4 – Conservation des titres de propriété, des contrats et autres
documents
Directive n. 5 – Comptes bancaires et procurations
Directive n. 6 – Les opérations bancaires et le système bancaire consolidé avec la
Banque Royale du Canada
Directive n. 7 – Aide aux paroisses et fonds paroissiaux excédentaires
Directive n. 8 – Aide aux prêtres dans le besoin
Directive n. 9 – Contribution au Fonds d'assistance au Clergé du Diocèse de Sault Ste-Marie
Directive n. 10 – Aliénation des biens temporels
Directive n. 11 – Les cimetières
Directive n. 12 – Devoirs des administrateurs
Directive n. 13 – Responsabilités et procédures – Comité diocésain de la construction
Directive n. 14 – Construction et rénovation des églises
Directive n. 15 – Dépenses extraordinaires (spéciales) (V2.01 - 2018-III-29)
Directive n. 16 – Les contrats
Directive n. 17 – Inventaire des biens appartenant au Diocèse ou à la paroisse
Directive n. 18 – Rapport financier
Directive n. 19 – Rapport à remplir pour le gouvernement
Directive n. 20 – Les quêtes
Directive n. 21 – Collectes de fonds
Directive n. 22 – Les dons des fidèles
Directive n. 23 – Rétention des registres comptables et des enveloppes d’offrandes
Directive n. 24 – Le bingo et les autres jeux de hasard
Directive n. 25 – Les offrandes de messe
Directive n. 26 – Tarifs pour les funérailles et les mariages
Directive n. 27 – Serment d’office des membres du Conseil paroissial pour les affaires
économiques
Directive n. 28 – Changement de curé
Directive n. 29 – Financement des absences
Directive n. 30 – Retraites et ateliers – remboursement de frais
Directive n. 31 – Semaine annuelle de ressourcement
Directive n. 32 – Frais de déplacement
Directive n. 33 – Rémunération, frais de logement, remboursements et remplacements (2022-XI-30)
Directive n. 34 – Prêtre visiteur
Directive n. 35 – Prêtres qui logent au presbytère sans être affectés à la paroisse
Directive n. 36 – Dernières volontés et testaments des prêtres et procuration
permanente relative à la gestion des biens personnels en cas
d’inaptitude mentale
Directive n. 37 – Procédures à suivre lors du décès d’un prêtre en paroisse
Directive n. 38 – Diacres permanents
Directive n. 39 – Financement du coût des études pour les séminaristes
Directive n. 40 – Dépistage – au service du peuple de Dieu
Directive n. 41 – Contrats de travail et licenciement des employés
Directive n. 42 – Retenues à la source
Directive n. 43 – Salaires et avantages sociaux des employés laïcs
Directive n. 44 – Dossier personnel des membres du clergé
Directive n. 45 – Rétention des documents
ANNEXES
Annexe I - Décret no 38 de la CECC (2023-IV-01)
Annexe II - Vérification des comptes de la paroisse et guide de contrôle des services
financiers
Annexe III - Formulaire d’inventaire paroissial
Annexe IV - Rapport financier annuel
Annexe V - Date des quêtes spéciales
Annexe VI - Registre comptables
Annexe VII - Note de service – impôt personnel pour le clergé
Annexe VIII - Distribution des offrandes de messes célébrées
Annexe IX - Lignes directrices pour les funérailles
Annexe X - Frais de déplacement (2022-VI-01)
Annexe XI - Tableau de rémunération et déductions (clergé)
Annexe XII - Contrats de travail
Annexe XIII - Formulaire de cotisation au RÉER
Annexe XIV - Limites géographiques
Annexe XV - Émission de chèques
Annexe XVI - Contrat d'utilisation des installations
Annexe XVII - Election Ontario - Lieu de scrutin
Annexe XVIII - Election Canada - Lieu de scrutin
Page supplémentaire pour Élection Canada liée à la COVID (juillet 2021)