Comment remplir la déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés(T3010B)

Guide T4033B - Comment remplir la déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés

Formulaire T3010B - Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés

Section A

• 1, 2, 3 & 4 n'ont pas besoin d'être rempli si vous apposer l'étiquette de code à barres, et que toutes les informations sont exact.
•  A1: Oui - The Roman Catholic Episcopal Corporation For The Diocese of Sault Ste. Marie, in Ontario. Canada. -  107876476 RR 0001
• A2: Non (sauf si la paroisse est fermée et ce fut la dernière année d'ouverture)
• A3: Non

Section B

• B1: Formularie T1235 - Feuille de travail - Administrateurs, fiduciaires et autres responsables

          Ce formulaire doit être compléter. Nous recommandons d'y inclure les données suivantes: le prêtre, le président du comité de finance, et le Père Brian Dixon.

Section C

• C1: Oui
• C2: Vous pouvez décrire en détails ou utiliser la phrase suivante qui comprendla plupart des activés paroissiales dans la section Programmes continus

          "Promotion de la religion et les oeuvres de charité"

• C3: Oui - Sommes envoyées à d'autres organismes de bienfaisance, y compris le Diocèse de Sault Ste-Marie.

         Formulaire T1236 - Feuille de travail - Donataires reconnus / Montants fournis aux autres organismes

          Dans le total pour le Diocèse de Sault Ste-Marie vous devez inclure le FAD et collectes spéciales.

• C4: Non (Si vous avez exercer des activités à l'extérieur du Canada, vous devriez communiquer avec le Centre diocésain afin d'obtenir des informations supplémentaires sur les procédures à suivre.)
• C5: Non
• C6: Cochez toutes les activités qui s'applique
• C7: Non
• C8:Non
• C9: Oui, Veuillez complétez l'annexe  3 à la fin du formulaire(serait Non pour les paroisses sans employé-e-s laiques ou prête, par exemple la paroisse universitaire)
• C10: Non (Sauf si la paroisse a reçu un don de 10 000$ ou plus d'un donateur non-résident du Canada )
• C11: Non (Nous recommandons de ne pas émettre de reçu d'impôt pour un don autre qu'en espèce. La paroisse devrait payer pour l'article, puis le donateur peut faire un don de la somme reçu, sinon une évaluation de l'article doit être fait. Aussi, s'il vous plaît notez que les services ne peuvent pas être considéré comme dons autres qu'en espèce.)
• C12: Non
• C13: Non

• C14: Non (Aucun reçu ne peut-être émis pour les activités créés par d'autres organismes (Chevaliers de Colomb, Colombiettes, etc...).

Section D (Seulement si revenus < 100 000$, autrement Annexe 6)

•  D1: Exercice (Ce qui signifie que toutes les transactions qui ont lieu durant l'année, sont inscrites pour l'année année. Par exemple; une facture d'électricité du mois de décembre qui est payé en janvier de l'année suivante, doit être inclus dans les dépenses de décembre.)
• D2: (4050) Non (Civilement le Diocèce de Sault Ste-Marie appartient tous les terrains et bâtiments)
• D3: (4490) Oui

     (4500) Somme total des reçus aux fins d'impôt émis pour l'année    

     (4510) Somme total reçu d'organisme de beinfaisance (e.g. Chevalier de Colomb)

     (4530) Solde de revenus ne figurant pas sur d'autres lignes

     (4565) Non (Sauf, si vous avez reçu une subvention pour un-e- étudiant-e d'été, inserrrez le montant sure la ligne 4570)

     (4630) Somme total des revenus provenant des collectes de fonds sans reçu aux fins d'impôt

• D4: (4860) Honoraires professionnels ou de consultants (comptable, vérificateur, avocat, etc...) 

     (4810) Somme total pour frais de déplacement (remboursements des km, ect...)

     (4920) Solde des dépenses

     Le total de la ligne (4950) devrait être égal au total de la ligne (5100)

     (5010) Devrait inclure les dépenses de téléphone, du système de sécurité, des taxes municipales, des assurances, et du salaire liés aux temps consacré à la comptabilité(estimation en %)

     (5000) Solde de dépenses non comprise aux lignes (5070) & (5010)

Section E, Section F

• Complètez avec l'informaiton exactes

Annexe 6 (Seulement > $100,000,  remplace Section D)

• Cette section est plus détaillée. Veuillez lire attentivement et consulter le guide si nécessaire.

T3010B Liste de contrôle

• Veuillez consulter la Liste de contrôle é la fin de la Section F  pour vous assurez d'avoir completé le formulaire.

Si vous avez des questions, s'il vous plaît n'hésitez pas à communiquer avec nous.